Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toute commande passée sur le site www.atelierduzef.com accessible à l’adresse, exploité par Elza Lacotte, dont le siège social est situé à 63210 Orcival, immatriculée sous le numéro 51531247800032.
Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits et disponibilité
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Nous apportons le plus grand soin à leur présentation et description. Toutefois, des différences minimes peuvent exister en raison des écrans et paramétrages des utilisateurs.
La disponibilité des produits est indiquée sur le site. En cas d’indisponibilité après passation de commande, nous informerons le client dans les plus brefs délais et proposerons un remboursement ou un remplacement.
3. Prix et paiement
3.1 Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.
3.2 Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue via les moyens de paiement suivants :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
- PayPal
Le paiement est sécurisé et la commande sera expédiée uniquement après validation du paiement.
4. Commandes
4.1 Processus de commande
Le client suit les étapes suivantes pour commander :
- Sélectionner les articles et les ajouter au panier
- Vérifier le panier et valider la commande
- Renseigner les informations de livraison et de paiement
- Accepter les CGV et confirmer le paiement
Un e-mail de confirmation est envoyé après validation de la commande.
4.2 Annulation et modification
Une commande ne peut être modifiée ou annulée après expédition. Pour toute modification, contactez-nous dès que possible à [email de contact].
5. Livraison
5.1 Délais et frais de livraison
Les délais et coûts de livraison sont indiqués sur notre page [Politique d’expédition]. Nous nous engageons à expédier les commandes dans les délais annoncés, sous réserve des disponibilités.
5.2 Suivi des colis
Un numéro de suivi est fourni après expédition. En cas de retard, contactez-nous à
elzalacotte@gmail.com
6. Droit de rétractation et retours
6.1 Délai de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions (produits personnalisés, périssables, etc.).
6.2 Procédure de retour
- Le client doit notifier son souhait de retourner le produit par e-mail à elzalacotte@gmail.com
- Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et avec leur emballage intact.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
- Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du retour.
7. Garantie et responsabilité
Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. En cas de problème, contactez-nous à elzalacotte@gmail.com
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l’utilisation de nos produits ou d’un retard de livraison indépendant de notre volonté.
8. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas revendues à des tiers. Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de confidentialité].
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [Nom de la boutique] (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation préalable.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social.
Contact : Pour toute question, contactez-nous à elzalacotte@gmail.com